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La concertation

Développer le dialogue

Au même titre que la préservation de l’environnement, le dialogue est vivement encouragé. La Charte vise à intégrer la carrière dans son environnement naturel et humain pour en faire un véritable outil d’aménagement du territoire. Pour renforcer les liens avec les populations concernées, la Charte engage ses adhérents à organiserl’écoute active des acteurs locaux. Aux échelons national et régional, elle s’est aussi assigné ses propres objectifs en la matière.

 

Ouverture au grand public

La Charte Environnement des industries de carrières incite ses adhérents à organiser des journées « Portes ouvertes » et à fournir au grand public les informations qu’il est en droit d’attendre.

Pour des raisons de sécurité, carrières et installations de traitement sont fermées au public. Souvent, elles sont peu visibles de l’extérieur et les techniques mises en œuvre sont de ce fait plutôt méconnues. Pourtant, l’information transparente et partagée entre les exploitants et toutes les parties intéressées est une des conditions au bon fonctionnement du dialogue.

Bonnes pratiques

 

  • Organisation de journées "Portes ouvertes" et de visites
  • Mise à disposition d'un lieu d'accueil à l'usage des personnes extérieures
  • Information régulière de la Commission Locale de Concertation et de Suivi

 

Commissions Locales de Concertation et de Suivi

Généralement implantés en milieu rural, les sites d’extraction concernent néanmoins un voisinage de plus en plus large et hétérogène.

La Commission Locale de Concertation et de Suivi (CLCS) est le principal moyen recommandé par la Charte pour impliquer chacun des partenaires autour du projet de carrière. Créée à l’initiative de l’exploitant, elle peut réunir, selon les cas, riverains, élus, associations, représentants des administrations et interlocuteurs del’entreprise.

Instance d’écoute active, de dialogue et d’échange, la CLCS permet aux populations riveraines d’exprimer leurs besoins et attentes mais aussi de constater l’application des bonnes pratiques environnementales sur le site.

Couverture Guide de la concertation à l'usage des carriers

En 2009, 66% des sites adhérents à la Charte ont organisé régulièrement des Commissions Locales de concertation et de suivi (CLCS), soit une progression de 5% par rapport à 2009.

Pour les encourager dans leur démarche et inciter les autres sites à adopter le même réflexe, le Comité National de la Charte a conçu avec l'organisme Geyser, spécialiste de la concertation et de la médiation territoriale, un recueil intitulé "Guide de la concertation à l'usage des carriers".

Il décrypte 15 cas réels de CLCS observées sur des sites engagés dans la démarche de progrès, en vue de donner aux adhérents des outils pour la mise en oeuvre et l'animation de ces réunions de concertation.

Le résultat ? Un outil concret et vivant, riche d'enseignements facilement applicables.

Ce guide est téléchargeable en format pdf. Pour en obtenir un exemplaire papier, contacter votre UNICEM régionale ou le Comité National de la Charte.

 

Des réunions d'information régionales

Conseils régionaux et généraux, associations, comités de bassin des agences de l’eau, ADEME, chambres de commerce et d’industrie, universitaires… sont autant d’interlocuteurs importants avec lesquels le dialogue n’est pas toujours formalisé, même s’il existe déjà. Pour parfaire cette situation, la Charte s’est donc assigné des objectifs en matière de concertation régionale.

Ainsi, les Comité régionaux sont invités à réunir annuellement leurs parties intéressées afin de promouvoir la Charte, présenter les avancées de la démarche et mettre en avant les sites ayant été validés au niveau 4/4.

 
Le "rendez-vous" de la Charte

Les instances nationales réunissent, elles aussi, une fois par an, une assemblée d’experts et de partenaires externes avec lesquels elles abordent les perspectives d’avenir et les axes de progrès envisagés pour la Charte.

Les membres du Rendez-vous de la Charte

  • Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire (MEEDDAT)
  • Association des Maires de France
  • Fondation Nicolat Hulot
  • Compagnie Nationale des Commissaire Enquêteurs
  • Union Nationale des Centres permanents d’Initiatives pour l’Environnement (UNCPIE)
  • Assemblée des Chambres françaises de commerce et d’industrie (ACFCI)
  • Comité 21
  • Association Geyser
  • Muséum National d'Histoire Naturelle
  • Réseau des Agences Régionales pour l'Energie...